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Archives des délibérations

Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations de chaque conseil municipal

2025

Séance du 11 décembre 2025
Séance du 30 octobre 2025
Séance du 30 septembre 2025
Séance du 28 août 2025
Séance du 10 juillet 2025
Séance du 5 juin 2025
Séance du 1er avril 2025
Séance du 27 février 2025
Séance du 23 janvier 2025

Liste des délibérations CM du 23.01.25

PV CM du 23.01.2025

n°1 – 23.01.25 – Rénovation vestiaires foot – subventions

n°2 – 23.01.25 – Eclairage entre Chaumes et hommeau

n°3 – 23.01.25 – Adhésion gpt commande SyDEV

n°4 – 23.01.25 – Subvention OGEC du Brandon

n°5 – 23.01.25 – Attribution subventions 1ère partie

n°6 – 23.01.25 – Adhésion dispositif participation citoyenne

n°7 – 23.01.25 – Paiement factures en investissement

2024   

Séance du 12 décembre 2024
Séance du 7 novembre 2024
Séance du 26 septembre 2024
Séance du 29 août 2024
Séance du 11 juillet 2024
Séance du 30 mai 2024
Séance du 4 avril 2024
Séance du 27 février 2024
Séance du 30 janvier 2024

 

 

 

 

 

 

 

 

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